Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METIS
FONTAINE Bernard Gilles

Numéro de dépôt :
3277291
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
METIS de FONTAINE Bernard Gilles

Présentation de la marque METIS

Déposée le 3 mars 2004 par FONTAINE Bernard Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est FONTAINE Bernard Gilles domicilié(e) 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FONTAINE domicilié(e) 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque METIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METIS est expirée depuis le 3 mars 2014.

FONTAINE Bernard Gilles a également déposé les autres marques suivantes : SIAM - Système Intégré d'Acheminement de Marchandises , METIS - Micro Electric Transport Integrated System , GALATEE - Groupement pour l'Aménagement du Libre Accès au Transport Electrique et à l'Ecomobile , LES POMMERETS


FONTAINE Bernard Gilles - 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France


Bernard FONTAINE - 20, rue des Pommerets,92310 SEVRES - 92310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, électriques ou hybrides. Organisation et conduite de conférences, de congrès et de colloques, enseignement, y compris par correspondance, organisations d'expositions à but culturel et éducatif, démonstration et formation pratique, services d'imagerie numérique, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres et de textes à buts culturels. Conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement, planification en matière d'urbanisme, création de sites Web, conseils et surveillance en matière de propriété intellectuelle, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, établissement de plans [construction]. Etude de projets techniques, recherches légales, juridiques et techniques, ingénierie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.